Conditions Générales de Vente

Service livraison 10% du Montant
Hors Taxes de la commande inférieur à 300 €
Au-delà livraison gratuite
TVA 5.5% sur boissons sans alcool, alimentaire, caféterie
TVA 19.60% sur boissons alcoolisées, matériel jetable, glace à rafraîchir,
Service livraison
Acompte de 30 % à la commande
Règlement du solde à la livraison.
Intérêts de retard 1.30 % par mois
Tarifs au 01/10/2006

Frank Traiteur et Réception ne prendra en compte que les réserves émises par le client à la livraison et figurant sur le bon de livraison dûment signé.